Textul licitației

ică a achizitorului: Organism de drept publicActivitatea autorității contractante: Servicii publice generale2. Procedură2.1. ProcedurăTitlu: Travaux d'impression et de reprographie pour l'ensemble des services de Bordeaux Métropole et de la Ville de BordeauxDescriere: La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Bordeaux Métropole et la ville de B