Textul licitației

Anne Le Rouzic (CCAS) pour les besoins des résidents, des demi-pensionnaires, de son personnel et de personnes extérieures invitées.Identificatorul procedurii: 561a5209-67e0-438f-8392-c1e0a46ed145Tip de procedură: DeschisăPrincipalele caracteristici ale procedurii: Marché à procédure adaptée selon les dispositions de l'article R.2123-1 du code de la commande publique et notamment le R.2123-1-3° pour les marchés ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques selon l'annexe n°3 du code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande, de type mono-attributaire, conclu avec un maximum en quantité, selon les dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Il fixe toutes les stipulations contractuelles et sera exécuté par l'émission successive de bons