Textul licitației

94 lots) -2023-3DTM-0173 (relance 14 lots) + 2024-3DTM-0186 (relance 4 lots) Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. La procédure de passation de l'accord-cadre initial, confié à des entreprises de transports scolaires, se décompose en 174 lignes réparties sur 94 lots. La prestation consiste à mettre en oeuvre les circuits de transports scolaires concernés (2 lots) suivant les itinéraires et horaires définis dans le cahier des charges. Le nombre de jours prévisionnels de fonctionnement pour la rentrée scolaire 2024-2025 donné à titre indicatif, pourrait s'établir comme