Textul licitației

ication des articles L2324-1, L2324-3, R2324-1, R2324-3, R2361-1, R2361-8 à R2361-12 du Code de la Commande Publique. Ce marché d'étude et réalisation de prototypes d'une antenne directionnelle et intégrable sur aéronef pour communiquer en intra-patrouille se compose de quatre postes. Poste 1 : Etude d'intégration. Poste 2 : Réalisation et mise au point de prototypes. Poste 3 : Dossier d'essais d'évaluation au sol. Poste 4 : Soutien à la campagne d'essais en vol. Pour information, le marché se divise en quatre phases distinctes. Chaque poste correspond à une phase. La personne publique peut décider d'arrêter l'exécution des prestations à l'issue de chaque phase. La décision d'arrêter les prestations ne donnera lieu à aucune indemnité. L'arrêt de l'exécution des prestations entraînera la résiliation du marché dans les conditions prévues à l'article 41 du CAC Arm