Textul licitației

ses depuis les écoles vers les centres de loisirs à l'intérieur du territoire du Sicoval Lot 2 : Transport des enfants et/ou de jeunes lors de sorties (département ou hors département), liés aux activités organisées par les ALSH, les espaces jeunes, les CLAS tous les jours (y compris vacances scolaires) sauf le mercredi midi de la période scolaire. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Pour le lot 1, il s'agit d'un marché ordinaire à prix unitaires. Pour le lot 2, L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Le montant total des prestations pour la durée du lot 1 est de minimum 80 000,00 euro(s) HT et maximum 500 000,00 euro(s) HT. L'accord cadre sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Il don