Textul licitației

CTP – Liste des sites). La consultation comprend les lots suivants : LOT 1 : Location, installation, maintenance de fontaines à eau avec bonbonnes, d’accessoires et consommables associés sur les sites d’amU LOT 2 : Location, installation, maintenance de fontaines à eau raccordées au réseau d’eau potable et accessoires associés sur les sites d’amU. La description des prestations est décrite dans le CCTP. Pour l’ensemble des lots, la consultation a été passée selon : Une procédure d’appel d’offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l’article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour l’ensemble des lots) en application des dispositions des articles