Franta - Montgeron: Maîtrise d'oeuvre portant sur une opération de dépollution de la surverse du ru d'Oly et restauration des milieux aquatiques de la petite fosse Montalbot au sein de l'ENS Montalbot
Data licitatiei 06.01.2026
Expirat
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| Valoare estimata : 600,000 EUR
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Tip anunt:
UE
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ID: 10350730
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Data publicarii :
08.12.2025
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Tara/Judet:
FR |
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Descriere scurta:
Franta - Montgeron: Maîtrise d'oeuvre portant sur une opération de dépollution de la surverse du ru d'Oly et restauration des milieux aquatiques de la petite fosse Montalbot au sein de l'ENS Montalbot
Coduri CPV:
71313000-5 - Servicii de consultanţă în ingineria mediului
90710000-7 - Management de mediu
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Textul licitației
P-PRO-ACT-VISA-DET-AOR-OPC, telles que définies dans le CCTP. - partie à bons de commande, pour des missions complémentaires prévues au bordereau des prix unitaires. Elles seront réglées par application du prix indiqué au bordereau des prix unitaires aux quantités effectivement commandées. Pour cette partie, la présente consultation est relative à un accord-cadre mono-attributaire exécutés par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins, sur le fondement des articles R2162-2-2ème alinéa, R.2162-4-2°, R2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Les montants de la partie traitée à bons de commande sont définis comme suit : Montant mini 0 euro(s) HT , montant maxi 100 000 euro(s) HTIdentificatorul procedurii: 5036d5c5-8901-46b0-ae83-13faaffcaa72Identificator intern: 25-45Tip de procedură: DeschisăProc