Franta - Nancy: Marché de maîtrise d'oeuvre - Création de la crèche des mille premiers jours du Conseil Départemental de Meurthe-et-Moselle - phases candidatures
Data licitatiei 22.06.2026
au mai rămas 4 zile

12

12
| Valoare estimata : -
|
Tip anunt:
UE
|
ID: 10955923
|
Data publicarii :
26.05.2026
|
Tara/Judet:
FR |
|
Descriere scurta:
Franta - Nancy: Marché de maîtrise d'oeuvre - Création de la crèche des mille premiers jours du Conseil Départemental de Meurthe-et-Moselle - phases candidatures
Coduri CPV:
71221000-3 - Servicii de arhitectură pentru construcţii
|
Textul licitației
� de maitrise d'oeuvre qui comporte des prestations de conception conformément à l'alinéa 3 de l'article R2124-3 du code de la commande publique. La durée prévisionnelle du marché est fixé à 45 mois (GPA comprise) débutant à compter de l'ordre de service. Il s'agit d'une consultation restreinte en deux phases avec remise de prestation de niveau APS lors de la phase offres. Les missions de base : ESQ, APS, APD, PRO, ACT, VISA, DET et AOR. Sont comprises dans la mission de base : les études STD. Les missions complémentaires : TDS. Estimation prévisionnelle des travaux : 1 400 000 euro(s) HT. Une indemnité de 20 000 euro(s) TTC sera versée au groupement admis à participer à la phase offres pour un niveau de rendu APS, cette somme sera intégrée aux honoraires de l'équipe déclarée attributaire. L'acheteur se réserve la possibilité de minorer le montant de l'indemnité