Franta - Paris: Organisation de prestations à caractère social d’excursions d’une journée
destinées aux séniors parisiens en 10 lots géographiques
Data licitatiei 19.11.2025
au mai rămas 30 zile
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| Valoare estimata : 10 EUR
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Tip anunt:
UE
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ID: 10161614
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Data publicarii :
20.10.2025
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Tara/Judet:
FR |
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Descriere scurta:
Franta - Paris: Organisation de prestations à caractère social d’excursions d’une journée
destinées aux séniors parisiens en 10 lots géographiques
Coduri CPV:
92000000-1 - Servicii de recreere, culturale şi sportive
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Textul licitației
;195056e1-b35a-4db6-90d9-d85154b86058Identificator intern: EXCURSIONS2026Principalele caracteristici ale procedurii: Le présent accord-cadre est passé sous la forme d'un marché à procédure adaptée passé en application des articles L.2123-1 2 et R.2123-1 3 (MAPA Services administratifs, sociaux, éducatifs et culturels et soins de santé) du code de la commande publique. Le présent marché est un accord cadre mono-attributaires à bons de commande passé avec minimum et avec maximum en quantité, en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Conformément aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique, il s'exécute par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins dont le mode de dévolution est fixé dans le CCP. La durée du marché (2 ans maximum) et le