Textul licitației

iture de mobilier pour les services scolaire et enfance - Lot 2 : Accord cadre multi attributaire à marchés subséquents pour la fourniture de mobilier pour les services scolaire et enfance - Lot 3 : Accord cadre mono attributaire à bon de commande pour la fourniture de mobilier pour les crèches - Lot 4 : : Accord cadre multi attributaire à marchés subséquents pour la fourniture de mobilier pour les crèches - Lot 5 : Accord cadre mono attributaire à bon de commande pour la fourniture de mobilier de collectivités - Lot 6 : Accord cadre multi attributaire à marchés subséquents pour la fourniture de mobilier de collectivités La forme juridique du marché est mixte avec une partie à bon de commande mono attributaire conformément aux articles s R. 2162-2, R. 2162-5, R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP et une partie à marchés subséquents multi attributaires en applica