Textul licitației

ent marché est la suivante : - Livres scolaires (définition du décret du 31 août 2004) : « les manuels et leur mode d'emploi, ainsi que les cahiers d'exercices et de travaux pratiques qui les complètent ou les ensembles de fiches qui s'y substituent, régulièrement utilisés dans le cadre de l'enseignement primaire, (…) et conçus pour répondre à un programme préalablement défini ou agréé par les ministres concernés. » - Livres non scolaires (liste non exhaustive) : Livres-objets, albums, contes, romans, documentaires, Bande D, documents audiovisuels, encyclopédie et autres livres (sauf dictionnaires)… Le détail des prestations est indiqué aux Bordereau des Prix Unitaires (BPU) et au Cahier des Clauses Administratives Techniques Particulières. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaires (articles R2162-1 à R2162-6 du CCP) donnant lieu à des bons de commande (a