Textul licitației

erne un accord cadre à bons de commande relatif aux prestations et travaux arboricoles (lots 1 à 3) ainsi qu'aux traitements phytosanitaires (lot 4) sur la Métropole Toulon Provence Méditerranée.Identificatorul procedurii: 112461a9-5608-4b21-b86a-cc1bccec11c4Identificator intern: 25SERV06Tip de procedură: DeschisăProcedura este accelerată: nuPrincipalele caracteristici ale procedurii: Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord­cadre. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du RC. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont déf