Textul licitației

ement de bord de voies, de terrains, de massifs forestiers et de faucardage de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Il a pour fondement un accord-cadre à commandes conclu en vertu des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique ; il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les bons de commandes porteront sur l'exécution de prestations de débroussaillement et selon 3 classifications telles que : - Le fauchage de voiries, le débroussaillement et le défrichage de terrain (lot 1 et lot 2) - Le débroussaillement de massifs forestiers (lot 3 et lot 4) - Le faucardage des zones humides (lot 5 et lot 6) Les prestations interviennent sur les voies et terrains situés sur le territoire de 12 communes de la Métropole mais aussi sur quelques sites en gestion métropolitaine hors périmètre de la