Textul licitației

ste accelerată: nuPrincipalele caracteristici ale procedurii: Il s’agit d’un marché public conclu sous la forme d’un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L’accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum de 750 000 €HT. Les quantités mentionnées dans le détail quantitatif estimé sont purement indicatives ; elles ont été calculées en fonction des consommations de l’exercice précédent. Le montant maximum s’entend sur la durée globale du marché. L’accord-cadre est conclu en mono-titularisation. Pour l’évaluation de leur offre, les candidats doivent remettre les échantillons selon les modalités fixées au règlement de la consultation.2.1.1. Scop