Franta - Tours: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine à marchés subséquents et à bons de commande dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Quartier des 2 Lions à Tours (37).
Data licitatiei 25.09.2025
Expirat
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| Valoare estimata : 350,000 EUR
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Tip anunt:
UE
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ID: 9865635
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Data publicarii :
23.07.2025
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Tara/Judet:
FR |
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Descriere scurta:
Franta - Tours: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine à marchés subséquents et à bons de commande dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Quartier des 2 Lions à Tours (37).
Coduri CPV:
71400000-2 - Servicii de urbanism şi de arhitectură peisagistică
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Textul licitației
té par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique. L'accord-cadre a pour objet d'établir : - les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des missions de maîtrise d'oeuvre (= mission n° 02 - cf. détails dans le CCTP). - les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations intellectuelles (missions n° 01, 03, 04 et 05 - cf. détails dans le CCTP). L'accord-cadre est mono-attributaire.Identificatorul procedurii: 38a65cb9-dcce-428a-933b-88dda650def2Identificator intern: 189Tip de procedură: DeschisăProcedura este accelerată: nuPrincipalele caracteristici ale procedurii: Procédure d'appel d'offres ouvert (articles R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique)2.1.1. ScopNatura contractulu