Textul licitației

es Techniques Particulières et Financières (CCTPF) de l'accord-cadre. Ils sont destinés aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité d'entité adjudicatrice telle que définie à l'article L1212-3, 4° du Code de la Commande Publique (CCP), au titre de leur activité d'opérateurs de réseaux destinés à fournir un service au public dans le domaine du transport de voyageurs.Identificatorul procedurii: da0fb744-ded4-42e0-a16c-34ee2394da8fIdentificator intern: 2025-05Tip de procedură: Negociată cu publicarea prealabilă a unei proceduri concurențiale de ofertare / competitivă cu negociereProcedura este accelerată: nuPrincipalele caracteristici ale procedurii: L'accord-cadre est passé par la CATP, dénomination du service d'achat centralisé proposé par l'association AGIR Transport, dans le cadre de son activit�