Textul licitației

ntion et de convoiement d’œuvres d’art. L'accord-cadre se décompose en trois lots. LOT N° 1 : Le lot n° 1 donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. L’accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 300 000 euros HT sur sa durée totale. Sous réserve de la réception d’un nombre suffisant d’offres régulières, adaptées et acceptables, l’accord-cadre sera conclu avec un maximum de trois (3) opérateurs économiques. Après la sélection des prestataires, une mise en concurrence sera lancée selon la survenance des besoins pour l’attribution des marchés subséquents. Ce lot est établi pour une durée de quarante-huit (48) mois à compter de sa date de notification. Il est résiliable annuellement à la date anniversaire de la notification par décision de l’acheteur public notifiée au titulaire par lettre recommandée avec accusé de récep