Textul licitației

opérations de recherche des ouvrages auprès des éditeurs ou des distributeurs, la passation des commandes et l'ensemble des prestations nécessaires à la livraison des documents aux services de la Bibliothèque nationale de France.Identificatorul procedurii: 78dce408-756b-4c9e-a8a7-839f2eec6be9Identificator intern: BNF-DAJ-2024-12-01Tip de procedură: DeschisăPrincipalele caracteristici ale procedurii: Le marché est conclu à prix unitaires. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commandes conclus sans montant minimum et avec un montant maximum par an pour chacun des lots, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique Pour le lot 1, le montant maximum est de 30 000 euros HT par an - Pour le lot 2, le montant maximum est de 15 000 euros