Textul licitației

de Besançon. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Il sera attribué à un seul opérateur économique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par application aux quantités réellement exécutées dans la limite de 1 000 000 euro(s) HT des prix portés au bordereau des prix unitaires sur la durée totale de l'Accord-Cadre. Durée de l'accord-cadre : 2 ans - date de notification indiquée dans l'avis de publicité est indicativeIdentificatorul procedurii: 1d0a4ebc-da15-4255-b357-f87437a415c1Tip de procedură: DeschisăProcedura este accelerată: nu2.1.1. ScopNatura contractului: ProduseClasificarea principală (cpv): 09111400 Combustibili pe bază de lemnClasificar