Textul licitației

ochure TCM « Notre Territoire » ; - La distribution « toutes boîtes aux lettres » de cette brochure aux administrés des 81 communes de Troyes Champagne Métropole. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : Lot n°1 : Impression, façonnage et livraison de la brochure Troyes Champagne Métropole « Notre Territoire » (M2023-035) ; Lot n°2 : Distribution de la brochure « Notre Territoire » sur les 81 communes de Troyes Champagne Métropole. Cette consultation concerne uniquement le lot n°2. Le lot n°1 a déjà fait l’objet d’une précédente consultation et a été attribué. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à