Franta: Le pouvoir adjudicateur est la Commune de Saint-Victoret représentée par Monsieur le Maire, Claude PICCIRILLO.
Les stipulations de la présente consultation concernent la fourniture d'espèces végétales pour les espaces verts de la Commune de Saint-Victoret.
Lieu(x) d'exécution : Sites à définir lors du bon de commande - Commune de SAINT-VICTORET
Data licitatiei 01.07.2026
Expirat
32
32
| Valoare estimata : 75,000 EUR
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Tip anunt:
UE
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ID: 10974390
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Data publicarii :
29.05.2026
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Tara/Judet:
FR |
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Descriere scurta:
Franta: Le pouvoir adjudicateur est la Commune de Saint-Victoret représentée par Monsieur le Maire, Claude PICCIRILLO.
Les stipulations de la présente consultation concernent la fourniture d'espèces végétales pour les espaces verts de la Commune de Saint-Victoret.
Lieu(x) d'exécution : Sites à définir lors du bon de commande - Commune de SAINT-VICTORET
Coduri CPV:
03121000-5 - Produse horticole
03121100-6 - Plante vii, bulbi, rădăcini, butaşi şi altoaie
03451300-9 - Arbuşti
03452000-3 - Arbori
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Textul licitației
s stipulations de la présente consultation concernent la fourniture d'espèces végétales pour les espaces verts de la Commune de Saint-Victoret. Lieu(x) d'exécution : Sites à définir lors du bon de commande - Commune de SAINT-VICTORETDescriere: La procédure de passation utilisée est une procédure formalisée avec appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles du Code de la Commande Publique suivants : L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1 et R. 2131-16. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bon de commande avec un montant minimum et maximum en valeur, passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 à R. 2162-14. L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 5 000 euros HT et un montant maximum annuel de 75 000 euros HTIdentificatorul procedurii: 75dca64f-7442-493f-afdf-1155956ad