Franta: Le présent marché public a pour objet la prestation suivante : exploitation du service de navettes « les Abeilles »
Data licitatiei 08.04.2025
Expirat
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| Valoare estimata : 0
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Tip anunt:
UE
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ID: 9296279
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Data publicarii :
25.02.2025
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Tara/Judet:
FR |
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Descriere scurta:
Franta: Le présent marché public a pour objet la prestation suivante : exploitation du service de navettes « les Abeilles »
Coduri CPV:
60112000-6 - Servicii de transport rutier public
60130000-8 - Servicii de transport rutier specializat de pasageri
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Textul licitației
de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Le présent marché public est conclu pour une durée de 8 ans à compter de sa date de notification. Les prestations comprises font l'objet d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire sur la base de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF), Les éventuelles prestations complémentaires qui s'avèreraient nécessaires à l'exhaustivité de la mission initiale donneront lieu à un accord-cadre à bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. La partie donnant lieu à un accord-cadre est conclu dans les limites suivantes pour la totalité de la durée : Montant maximum 1 500 000 euro(s) HT, sans montant minimumIdentificatorul procedurii: 282eb5d4-8847-41fa-85e2-20ea108ae88dId