Textul licitației

ents du CROUS doivent être homogènes et globaux en fonction des métiers car le CROUS poursuit un objectif de d'identification et de visibilité de ses structures et donc de ses personnels. Le présent marché est passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). La forme retenue pour l'exécution du marché est à bons de commande sans minimum et avec maximum de 750 000 euro(s) euros HT mono-attributaire en quantités, toutes reconductions comprises, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les modalités de remise d'échantillons, de certains articles, sont décrites au règlement de consultation. Le défaut de présentation d'échantillons entraînera l'irrégularité de l'offreIdentificatorul procedurii: cccaef72-842f-4dd9-b3ce-3da1667dd3d3Identificator intern:&