Textul licitației

Lot 2 - Prestations de maintenance curative des autobus et autocars de la RTM de marque Iveco-Heuliez ; Lot 3 - Prestations de maintenance curative des autobus et autocars de la RTM de marque Man ; Lot 4 - Prestations de maintenance curative des autobus et autocars de la RTM de marque Irizar. Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé. 2/ Les présents marchés publics sont des accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code de la commande publique. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations