Franta - .: Prestations de cartographies mises à jour et créations de plan des réseaux de transport RTM
Data licitatiei 05.06.2026
au mai rămas 1 zile

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| Valoare estimata : 0 EUR
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Tip anunt:
UE
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ID: 10876942
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Data publicarii :
06.05.2026
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Tara/Judet:
FR |
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Descriere scurta:
Franta - .: Prestations de cartographies mises à jour et créations de plan des réseaux de transport RTM
Coduri CPV:
71222100-1 - Servicii de cartografiere a zonelor urbane
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Textul licitației
-23 du Code de la Commande Publique, ayant pour objet des prestations de cartographies mises à jour et création des plan de réseaux de transport RTM. 2/ Les prestations portent sur la mise à jour, la création de plans sur l'ensemble du réseau RTM et la fourniture de fichiers permettant leur intégration dans différents supports de communication.3/Les prestations, décrites par le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) n° 2025044GF, s'exécutent conformément aux dispositions de ce dernier. 4/ Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1 et R2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique. 5/La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire. Il est exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (prestations à bons de co