Franta - Marseille: Le présent marché de services de prestations intellectuelles à bon de commande a pour objet la réalisation de
prestations de géomètre sur les futures opérations immobilières qui seront confiées à la SPEM (opérations
d'extension, de réhabilitation et/ou de construction)
Data licitatiei 03.07.2026
au mai rămas 29 zile
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| Valoare estimata : 1,000,000 EUR
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Tip anunt:
UE
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ID: 10993918
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Data publicarii :
04.06.2026
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Tara/Judet:
FR |
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Descriere scurta:
Franta - Marseille: Le présent marché de services de prestations intellectuelles à bon de commande a pour objet la réalisation de
prestations de géomètre sur les futures opérations immobilières qui seront confiées à la SPEM (opérations
d'extension, de réhabilitation et/ou de construction)
Coduri CPV:
71250000-5 - Servicii de arhitectură, de inginerie şi de măsurare
71251000-2 - Servicii de arhitectură şi de măsurare
71351810-4 - Servicii de topografie
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Textul licitației
les futures opérations immobilières qui seront confiées à la SPEM (opérations d'extension, de réhabilitation et/ou de construction)Descriere: Il donne lieu à l'émission des marchés subséquents en vertu des articles R 2162-10 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est multi-attributaire par lot. L'accord-cadre donne lieu à la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre est conclu sans minimum et comporte un maximum par lot. Le montant maximal du présent accord-cadre est fixé à 2 000 000 euro(s) . Le présent accord-cadre [ou le cas échéant le lot concerné] cessera automatiquement de produire ses effets lorsque ce montant maximum aura été atteint, quelle que soit la durée prévue initialement par l'acheteurIdentificatorul procedurii: df9b7f18-ede4-4311-877e-d72f69fabd5eIdentificator intern: 20260071Tip de p