Franta - Saint-Joseph: MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIF A LA CREATION DU POLE D'ECHANGE MULTIMODAL DE SAINT-JOSEPH
Data licitatiei 17.11.2025
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Valoare estimata : 0
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Tip anunt:
UE
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ID: 10126993
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Data publicarii :
10.10.2025
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Tara/Judet:
FR |
Descriere scurta:
Franta - Saint-Joseph: MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIF A LA CREATION DU POLE D'ECHANGE MULTIMODAL DE SAINT-JOSEPH
Coduri CPV:
71000000-8 - Servicii de arhitectură, de construcţii, de inginerie şi de inspecţie
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Textul licitației
al, sur la Commune de Saint-Joseph, tel que défini au CCTP et dans l'étude de programmation jointe en annexe. Tranche Ferme : En mission témoin : EP / AVP / PRO / ACT / VISA / DET /AOR En missions complémentaires : MC1 : Dossier de demande d'examen au cas par cas y compris Notice hydraulique, Réalisation des inventaires initiaux faune/flore, incluant les états des lieux et l'élaboration d'une notice environnementale MC2 : Réalisation du dossier de déclaration au titre du Code de l'Environnement (Loi sur l'eau Tranches Optionnelles : en missions complémentaires : MC3 : Permis d'aménager MC4 : Permis de construire MC5 : Dossier de demande d'autorisation environnementale unique comprenant diagnostic, états des lieux, étude d'impact, autorisation ex loi sur l'eau et compléments éventuelsIdentificatorul procedurii: c551b470-6c7b-4db7-bd3e-f2b7e9a4080