Textul licitației

Forêts de Bourgogne-Franche-Comté - matériel neuf uniquement -. Le détail des fournitures est précisé au sein du BPU. S'agissant d'un marché portant sur le renouvellement du matériel (suivant l'usure, l'obsolescence technique, la détérioration, etc), les quantités précises ne sont pas connues à l'avance. Le marché ne comporte aucun engagement minimum d'achat ni en quantité ni en montant. Le montant des commandes sur le précédant marché (début d'exécution en janvier 2022) était au jour de publication de ce marché, de 271 000 euros. Tous les éléments relatifs à la quantité, donnés par le pouvoir adjudicateur dans les documents constitutifs du marché, sont expressément déclarés n'être qu'indicatifs et ne pouvant en aucun cas le lier. L'exécution de ce marché est régie par les Clauses Générales d'Achats des marchés publics de fournitures courantes et se