Textul licitației

br>Tip de procedură: DeschisăProcedura este accelerată: nuPrincipalele caracteristici ale procedurii: Procédure allotie (2 lots) passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert. Pour le lot 1, le Marché est traité sous la forme d’un accord-cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l’émission de Bons de commande et mono-attributaire (articles L2125-1, 1°, R2162-2, alinéa 2 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique). Il est conclu sans minimum de commandes en valeur ou en quantité et avec un maximum de commandes en valeur de 140 000 euros sur la durée totale du marché. Le Titulaire est engagé à concurrence de la valeur maximale. Pour le lot 2, le Marché est traité sous la forme d’un accord-cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contr