Textul licitației

ure de pièces détachées diverses d'origine homologuées constructeur pour les véhicules de marque VOLVO. - Lot n°2 : Fourniture de pièces détachées diverses d'équipementiers pour les véhicules de marque VOLVO. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Les accords-cadres sont multi-attributaires, conclus chacun avec deux opérateurs économiques au maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées reçues), exécutés par l'émission de bons de commande, émis au fur et à mesure de la survenance des besoins (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code), selon les modalités de dévolution définies dans les documents du marché. Les prestations sont rémunérées par application : - Des prix unitaires figurant au Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 de l'acte d'engagement, aux q