Textul licitației

ons, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Les prestations qui relèvent de la partie de l’accord-cadre exécutée par l’émission de bons de commande sont les suivantes : ensemble des prestations de maintenance préventive et curative définies dans le CCTP propres à chaque établissement. - Marchés subséquents : En cours de marché, si des opérations de travaux de restructuration et/ou modernisation des installations, non prévues initialement au contrat mais répondant à un besoin identifié, s’avèrent nécessaires, elles pourront être réalisées dans le cadre du présent accord-cadre, par la conclusion de marchés subséquents passés sur son fondement. Les prestations qui relèvent de la partie de l’accord-cadre exécutée par la conclusion de marchés subséquents est exceptionnel et ne peut avoir